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Conseil municipal du 18 décembre 2025 : l’essentiel des délibérations
Lors de la séance du 18 décembre 2025, le Conseil municipal (24 élus présents/ayant pris part) a examiné plusieurs délibérations touchant à l’organisation municipale, aux finances, aux agents et au cadre de vie.
Points clés à retenir
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Gouvernance : installation d’un nouveau conseiller municipal et maintien à 8 adjoints ; élection de Mme Véronique SALLER comme 6e adjointe.
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Indemnités des élus : fixation des taux (Maire 55%, adjoints 18,30%, conseillers délégués 9,80% de l’indice terminal).
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Sécurité incendie : convention avec la SAUR pour la surveillance/entretien des hydrants (base : 39 équipements, 3 510 € HT/an).
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Protection sociale des agents (PSC) : participation communale santé 20 €/mois/agent dès le 01/01/2026 et adhésion à la convention prévoyance avec participation 13 €/mois/agent (à compter du 01/01/2026).
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Finances : admission en non-valeur (7 129,86 €), provision pour créances douteuses (8 614,34 €) et adoption de la décision modificative n°3.
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Vie locale : validation de la cartographie communale liée au projet de PNR Brie et Deux Morin, mise à jour de tarifs (Courcelles & Vanry) et remise exceptionnelle de loyer (décembre 2025) pour un local communal.
📄 Document complet : Liste des délibérations examinées lors du CM du 18 décembre 2025
🏛️ PLU — modification simplifiée
La commune met à disposition les pièces relatives à la modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme.
Cette procédure vise à ajuster ponctuellement le règlement et/ou les orientations sans remettre en cause l’économie générale du PLU.
Pour le contexte, le règlement et les documents de référence du PLU, consultez la page dédiée : Documents de référence du PLU
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